Conditions d'utilisation - Zeliqo
Dernière mise à jour : octobre 2023. Version 1.0
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2. Comptes Utilisateur et Inscription
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3. Droits de Propriété Intellectuelle
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4. Contenu Généré par l'Utilisateur et Conduite
Les utilisateurs peuvent soumettre, publier ou afficher du contenu sur Zeliqo. Vous êtes seul responsable du contenu que vous soumettez et de votre conduite sur notre site. Vous acceptez de ne pas soumettre de contenu qui est illégal, offensant, diffamatoire, obscène ou autrement répréhensible. Zeliqo se réserve le droit de supprimer tout contenu qui viole ces termes ou qui est jugé inapproprié à notre seule discrétion. En soumettant du contenu, vous accordez à Zeliqo une licence non exclusive, mondiale, libre de redevances, sous-licenciable et transférable pour utiliser, reproduire, distribuer, préparer des œuvres dérivées, afficher et exécuter ce contenu dans le cadre des services de Zeliqo.
5. Utilisations Interdites
Vous acceptez de ne pas utiliser Zeliqo à des fins illégales ou interdites par ces termes. Les utilisations interdites incluent, mais ne sont pas limitées à :
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- L'usurpation d'identité de toute personne ou entité, ou la fausse représentation de votre affiliation avec une personne ou une entité.
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6. Déclarations et Garanties
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7. Limitation de Responsabilité
En aucun cas, Zeliqo, ses administrateurs, employés, partenaires, agents, fournisseurs ou affiliés ne seront responsables de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif, y compris, sans s'y limiter, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de (i) votre accès ou utilisation ou incapacité à accéder ou à utiliser le site ; (ii) tout contenu obtenu du site ; et (iii) l'accès non autorisé, l'utilisation ou l'altération de vos transmissions ou contenus, que ce soit basé sur la garantie, le contrat, le délit (y compris la négligence) ou toute autre théorie juridique, que nous ayons été informés ou non de la possibilité de tels dommages.
8. Résiliation
Zeliqo se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre compte et votre accès au site à tout moment, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans s'y limiter, si vous violez ces termes. En cas de résiliation, votre droit d'utiliser le site cessera immédiatement. Si vous souhaitez résilier votre compte, vous pouvez simplement cesser d'utiliser le site. Toutes les dispositions des termes qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation, survivront à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions de propriété, les exclusions de garantie, les indemnisations et les limitations de responsabilité.
9. Modifications des Conditions
Zeliqo peut réviser ces Conditions d'Utilisation à tout moment et sans préavis. En continuant à utiliser le site après que des modifications ont été apportées, vous acceptez les nouvelles conditions. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement ces termes pour rester informé de tout changement. Si vous n'acceptez pas les nouvelles conditions, vous devez cesser d'utiliser le site.
10. Droit Applicable et Juridiction
Ces termes et votre utilisation de Zeliqo seront régis et interprétés conformément aux lois de la France, sans égard à ses principes de conflit de lois. Vous acceptez de vous soumettre à la juridiction personnelle et exclusive des tribunaux situés en France pour résoudre tout litige découlant de ces termes ou de votre utilisation du site.
11. Informations de Contact
Pour toute question concernant ces termes, veuillez nous contacter à :
- Adresse : Les Deux Magots, 6 Place Saint-Germain des Prés, Paris
- Téléphone : +33 6 12 34 43 47
- Email : [email protected]
12. Reconnaissance
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